
LE SCoT ET L’ACTUALITE
Site internet d'information
Documents d'informations
- comment aborder le projet de lotissement
- le lotissement : une extension urbaine
- comment aborder le permis de construire – adaptation au sol des constructions et positionnement du bâti sur le terrain
F Articles de presse scannés :
Le SCoT du Pays d'Autan s'engage
Il a participé à l'élaboration de 2 guides :
F "SCoT et développement durable" réalisé en novembre 2010 par l'ARPE (Agence Régionale pour l'Environnement) Midi-Pyrénées www.arpe-mip.com
F SCoT et biodiversité en Midi-Pyrénées" réalisé en jui 2010 par la DREAL (Direction Régionale de l'Equipement de l'Aménagement et du Logement) Midi-Pyrénées www3.midi-pyrenees.equipement.gouv.fr
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