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Le SCoT et l'actualité
 
  Dernière mise à jour le 26/04/2012
Le SCoT et l'actualité



LE SCoT ET L’ACTUALITE

 



Site internet d'information
 
F Le site du Ministère de l’Ecologie, de l’Energie, du Développement Durable et de l’Aménagement du Territoire : www.urbanisme.equipement.gouv.fr
 
F Le site du Grenelle de l’Environnement : www.legrenelle-environnement.fr
 
 
Documents d'informations
 
F Les fiches du CAUE du Tarn, site : www.caue-mp.fr
  • comment aborder le projet de lotissement
  • le lotissement : une extension urbaine
  • comment aborder le permis de construire – adaptation au sol des constructions et positionnement du bâti sur le terrain
 F Les fiches du CERTU, site : www.certu.fr
 F Articles de presse scannés :
Le SCoT du Pays d'Autan s'engage

Il a participé à l'élaboration de 2 guides :

 F "SCoT et développement durable" réalisé en novembre 2010 par l'ARPE (Agence Régionale pour l'Environnement) Midi-Pyrénées www.arpe-mip.com

F SCoT et biodiversité en Midi-Pyrénées" réalisé en jui 2010 par la DREAL (Direction Régionale de l'Equipement de l'Aménagement et du Logement) Midi-Pyrénées  www3.midi-pyrenees.equipement.gouv.fr


 
 
Schéma de Cohérence Territoriale ©2005 - Tel : 05.63.73.50.85 -Fax : 05.63.73.50.40 - Email
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